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Mairie de Châtenois en Alsace

Arrêté n°153-2025 – Réglementant la circulation Vieux Chemin de Châtenois à partir du 17-03-25

14 mars 2025

Arrêté permanent n°2024-CeA-075

13 novembre 2024

Arrêté n°2042 – Portant interdiction de circulation des véhicules de plus de 3.5T sauf desserte locale sur la RD559 traversant la commune de Châtenois

16 octobre 2024

Arrêté n°2024-0721 – Portant réglementation de la circulation rue Holzweg et voie du Steinlochweg

30 septembre 2024

Arrêté municipal n°1997 Interdiction du porte-à-porte

28 juin 2024

Arrêté préfectoral relatif à la prévention des incendies de forêt dans le département du Bas-Rhin

11 juin 2024

Arrêté Commune de Kintzheim n°22/2024 – Portant réglementation de l’accès à certaines voies, portions de voies ou à certains secteurs du massif forestier du Haut-Koenigsbourg

12 avril 2024

Arrêté n°1906 : Instauration d’une zone de limitation de vitesse de 30km/h dans la Rue du Baillage

31 octobre 2023

Arrêté du 27/04/2023 – Portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Bas-Rhin

16 mai 2023

Arrêté 1825 Éclairage public 2023

23 mars 2025

Arrêté N°1608/2021 – règlementant la circulation dans le vieux chemin rural dit vieux chemin de Sélestat

8 novembre 2021

Arrêté N°1607/2021 – règlementant la circulation dans le vieux chemin rural dit vieux chemin de Sélestat

8 novembre 2021

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