Ordre du jour du prochain conseil municipal

Jeudi 5 décembre à 19h30, le Conseil Municipal de Châtenois se réunira dans la salle de réunion du conseil municipal.

Voici les points qui sont à l’ordre du jour :

  • Communautés de Communes : Modification des statuts de la Communauté de Communes de Sélestat : mise en œuvre de la compétence Eau et Assainissement
  • SMICTOM : Point info
  • Grands travaux – Aménagement urbain – Voirie et réseaux – Urbanisme – Patrimoine – Services techniques :
    Lotissement Aux deux Châteaux : prorogation de l’arrêté autorisant de différer les travaux de finition
    Aménagement du parking rue de la Montagne : demande de subvention
  • Budget – Finances – Développement économique – Communication – Elections
    Débat d’Orientations Budgétaires 2020
    Décision modificative – Création d’une opération d’investissement relative à la modification du PLU
    Subvention exceptionnelle à la musique municipale Saint Jacques de Kintzheim
    Personnel service administratif : recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
    Contrat d’assurance statutaire : conventionnement avec le CDG67
    Contrat Prévoyance : signature de la convention mutualisée proposée par le CDG67
    Modalités de versement 13ème mois
    Frais annexes : modification des prises en charge évolutives
    Tarifications 2020
    Listes des biens mis aux enchères sur Webenchères
  • Tourisme – Espaces verts, Associations sportives et manifestations sportives et autres – ELT
    Complexe sportif : mise en place du jury de pré-sélection des candidats du concours de maîtrise d’œuvre
  • Affaires scolaires CM Enfants – Jeunesse – Périscolaire et Petite Enfance
    Points info : Grève du 5 décembre 2019
  • Culture – Associations culturelles et manifestations culturelles – ELT – Foyer socio culturel
    Calendrier des manifestations
  • Affaires sociales – Solidarité
    Point info : Fête de Noël des Aînés et distribution des colis
  • Patrimoine foncier – Environnement – Cours d’eau et forêts – Chasse – Voirie rurale – Développement durable – Suivi technique de l’Espace les Tisserands
    Etat d’assiette 2021
    Résiliation du bail annuel section 19 parcelle 81 de M. Kachelhoffer Boris
    Acquisition régularisation S 1 P 188 route Sélestat rue Fraises
  • Droit de Préemption Urbain
    Déclaration d’intentions d’aliéner
  • Divers
    Planning 2020 des réunions du Conseil Municipal
    Demande d’avis concernant le Plan de Prévention des Risques d’Inondation du GIESSEN
    Demande d’avis concernant le projet d’exploitation d’une installation de méthanisation : Société Méthaniseur des deux Vallées – Scherwiller