Jeudi 5 décembre à 19h30, le Conseil Municipal de Châtenois se réunira dans la salle de réunion du conseil municipal.
Voici les points qui sont à l’ordre du jour :
- Communautés de Communes : Modification des statuts de la Communauté de Communes de Sélestat : mise en œuvre de la compétence Eau et Assainissement
- SMICTOM : Point info
- Grands travaux – Aménagement urbain – Voirie et réseaux – Urbanisme – Patrimoine – Services techniques :
Lotissement Aux deux Châteaux : prorogation de l’arrêté autorisant de différer les travaux de finition
Aménagement du parking rue de la Montagne : demande de subvention - Budget – Finances – Développement économique – Communication – Elections
Débat d’Orientations Budgétaires 2020
Décision modificative – Création d’une opération d’investissement relative à la modification du PLU
Subvention exceptionnelle à la musique municipale Saint Jacques de Kintzheim
Personnel service administratif : recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Contrat d’assurance statutaire : conventionnement avec le CDG67
Contrat Prévoyance : signature de la convention mutualisée proposée par le CDG67
Modalités de versement 13ème mois
Frais annexes : modification des prises en charge évolutives
Tarifications 2020
Listes des biens mis aux enchères sur Webenchères - Tourisme – Espaces verts, Associations sportives et manifestations sportives et autres – ELT
Complexe sportif : mise en place du jury de pré-sélection des candidats du concours de maîtrise d’œuvre - Affaires scolaires CM Enfants – Jeunesse – Périscolaire et Petite Enfance
Points info : Grève du 5 décembre 2019 - Culture – Associations culturelles et manifestations culturelles – ELT – Foyer socio culturel
Calendrier des manifestations - Affaires sociales – Solidarité
Point info : Fête de Noël des Aînés et distribution des colis - Patrimoine foncier – Environnement – Cours d’eau et forêts – Chasse – Voirie rurale – Développement durable – Suivi technique de l’Espace les Tisserands
Etat d’assiette 2021
Résiliation du bail annuel section 19 parcelle 81 de M. Kachelhoffer Boris
Acquisition régularisation S 1 P 188 route Sélestat rue Fraises - Droit de Préemption Urbain
Déclaration d’intentions d’aliéner - Divers
Planning 2020 des réunions du Conseil Municipal
Demande d’avis concernant le Plan de Prévention des Risques d’Inondation du GIESSEN
Demande d’avis concernant le projet d’exploitation d’une installation de méthanisation : Société Méthaniseur des deux Vallées – Scherwiller
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