Ordre du jour du prochain conseil municipal

Jeudi 16 mai à 19h30, le Conseil Municipal de Châtenois se réunira dans la salle de réunion du conseil municipal.

Voici les points qui sont à l’ordre du jour :

  • Smictom : point info
  • Travaux : rapport d’activité 2018 du SDEA
    Conventionnement ATIP : accompagnement modification du PLU
  • Finances : compte administratif et compte de gestion 2018
    Décision modificative 2019 n°1
    TLPE : actualisation des taux 2020
    Instauration de l’indemnité d’administration et de technicité : filière Police Municipale
    Contrat d’assurance des risques statutaires : mandatement du CD67
    Prévoyance : mandatement du CD67
  • Tourisme/sport : Informations sur le slowUp
  • Jeunesse : demande de subvention au titre de la participation communale aux voyages scolaires des collégiens
    Point info bilinguisme
  • Culture : Point info fouilles archéologiques
    Point info Art’Expo et Châteaux Forts
  • Affaires sociales – solidarité : point info accueil du nouveau réfigié dans le logement de la caserne
    Point info maison de retraite de Châtenois : départ de la directrice adjointe
  • Patrimoine foncier : acquisition Bien sans Maître section 33 n°74
    Acquisition Bien sans Maître section 49 n°131
    Acquisition Bien sans Maître section 29 n°179
    Acquisition parcelles section 49 n°484 et 485
    Acquisitions rue du Giessen : projet d’élargissement
    Vente parcelle section 13 n°132
    Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place de la commune
  • Droit de Préemption Urbain
  • Divers : Convention de partenariat entre la commune de Châtenois et la commune de Dieffenthal concernant la mise en place de missions de sécurité
    Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris
    Demande d’autorisation environnementale pour l’aménagement de la RN59 – Déviation de Châtenois : avis du Conseil Municipal