Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal de Châtenois se réunira jeudi 6 décembre à 19h30, dans la salle de réunion du conseil municipal.

Voici les points qui sont à l’ordre du jour : 

  • Communautés de Communes
  • Point information « SMICTOM »
  • Travaux : chaudières des écoles et de l’église, travaux de consolidation du beffroi de l’église à venir
  • Budget : tarifs communaux 2019, DM n°4, revalorisation tarifaire de l’assurance statutaire
  • Tourisme-sport : demande de subvention pour l’aire de camping-car, tarification des salles sportives de l’ELT, tour de France 2019, bilan de la saison touristique 2018
  • Scolaire : conventionnement de mise à disposition de locaux avec l’école de musique, conventionnement de mise à disposition de locaux avec Caritas, résultats du sondage « Bilinguisme 2019-2020 »
  • Culture : informations sur les manifestations
  • Solidarité : fête des aînés – répartition des colis et informations
  • Patrimoine foncier : programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux pour l’exercice 2019, état d’assiette, régularisation S19 n°457 (terrain rue de Champagne : acte administratif), régularisation de l’acquisition S23 n°539, renouvellement des baux Ottenwaelder et de l’auto-école Eugène, échanges de parcelles (section 7 n°263/116, avec 0.07 are, et moitié indivise parcelle section 7 n°360/110, de 1.27 ares, et section 7 n°114 lot A et moitié de lot B – contre section 7 n°112 de 0.96 ares, et section 7 n°261/110 de 0.23 ares), biens sans maître
  • Droit de Préemption Urbain