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Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Châtenois aura lieu le jeudi 1er décembre 2022 à 19h30 en Mairie de Châtenois.

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Appel des conseillers

Approbation du compte-rendu de la séance du 20 octobre 2022

Communauté de Communes
Point info

SMICTOM
Point info

Grands travaux – Aménagement urbain – Voirie et réseaux – Urbanisme – Patrimoine – Services techniques
Vidéoprotection : demandes de subvention
Fixation du prix de vente du véhicule IVECO

Affaires sociales -Solidarité – Espaces Verts – Fleurissement – Décorations de Noël
Point info Fête des Aînés

Patrimoine foncier – Environnement – Cours d’eau et Forêt – Chasse – Voirie rurale – Développement durable – Sport – ELT : Suivi Technique, salles sportives
Eclairage public : demande de subvention
Eclairage public : modification des horaires d’éclairage

Culture – Communication – Associations culturelles et manifestations culturelles – ELT – Foyer socio-Culturel – Maison des Associations
Points info

Budget – Finances – Développement économique – Elections – Personnel administratif – Tourisme
Décision Modificative n°9
Reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes de Sélestat
Rapport obligatoire d’emploi travailleurs handicapés
Recrutement agents recenseurs
Point info augmentation de la prévoyance et mutuelle
Commission tourisme : intégration nouveaux membres
Point info Tourisme

Affaires scolaires – CM Enfants – Jeunesse – Périscolaire et Petite Enfance – Jumelage
Projet ADOS : versement d’une subvention exceptionnelle
Point info Génération 2024

Délégations d’attribution au Maire

Divers
Conventions police pluricommunale
Avenant n°3 Châtenois – Scherwiller
Avenant n°3 Châtenois – Kintzheim
Avenant n°3 Châtenois – Dieffenthal
Motion AMF alerte finances locales
Divers
Dates des séances du conseil municipal 2023